Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RENE CLEMENT
Numéro de dépôt :
11047
Date de dépôt :
25/01/1978
Lieu de dépôt :
Trib d'Aubenas
Présentation de la marque RENE CLEMENT
Déposée le 25 janvier 1978 par SOCIETE NOUVELLE DES VINS FINS SALAVERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib d'Aubenas), la marque française « RENE CLEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque RENE CLEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 11047.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque RENE CLEMENT est expirée depuis le 25 janvier 1988.
SOCIETE NOUVELLE DES VINS FINS SALAVERT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-050